Conseil municipal du 27 mars 2008

La prochaine séance publique du conseil municipal d'Aix-les-Bains se déroulera le jeudi 27 mars à 18 h 30 au premier étage de la Mairie.

L'ordre du jour est le suivant :

Affaires Foncières :

Bilan Annuel des Opérations Foncières et Immobilières pour l’exercice 2007

Acquisitions :

- rue du Maroc – Acquisition d’un tènement immobilier appartenant à Monsieur et Madame DISSER-SCHMITT

- Boulevard Domenget – Acquisition d’un local appartenant à l’Etat

- Rétrocessions gratuites de terrains pour élargissement de voirie

Cessions :

- Place du Revard – Déclassement du domaine public – Cession de terrain à la SCI ALEXANDRE AMANDINE :

- Chemin de Puer – Déclassement du domaine public – Cession de terrain au profit des Consorts GUILLAUMOT :

- Boulevard Garibaldi – Cession de terrain au profit du Centre de Réadaptation Fonctionnelle Gustave Zander :

Travaux et marchés publics :

Remise de pénalités pour retard de livraison : Etablissements BACHELARD

Groupe Scolaire du Sierroz – remplacement des menuiseries extérieures, réfection de la toiture et des façades :

Approbation du projet et autorisation de signature des marchés de travaux

dépose de la déclaration préalable de travaux,

validation du coût prévisionnel définitif des travaux,

avenant n° 1 au marché d’ingénierie

Thermes Nationaux (Atrium) mise en sécurité de l’Aile Sud : avenant au marché de travaux AMSE

Construction de l’Espace Puer : demande de subventions complémentaires et de dérogation pour le démarrage des travaux avant obtention des subventions

Centre Technique Municipal boulevard Lepic- travaux d’aménagements intérieurs : signature des marchés de travaux

Aménagement du réseau téléphonique : convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec France Télécom

Travaux de mise en souterrain de lignes de distribution électrique : demande de subventions au S.D.E.S.

Collecte sélective des ordures ménagères : convention avec la CALB pour l’entretien des points d’apport volontaire

Travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable  - maîtrise d’œuvre : marché complémentaire CIDEE

Administration Générale :

Casino Grand Cercle : avis de la commune pour l’extension du parc des machines à sous.

Adhésions :

au Réseau Français des Villes Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé

au Conseil National des Villes et Villages Fleuris

à l’A.S.T.E.E. (Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement)

au C.I.D.B. (Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit)

à l’ICOM (International Council of Museums)

au Club des Villes Cyclables

Ressources Humaines :

Emplois saisonniers 2008

Tableau des effectifs du personnel

Affaires Financières :

Décision Modificative n° 1 budget principal et budget parkings, mesures comptables

Attribution des subventions aux associations prévues à la DM n°1

Vote des taux – Fiscalité pour 2008

Admission de titres en non valeur