Conseil municipal du 19/12/07

Le Conseil Municipal de la Ville d'Aix les Bains se réunit le mercredi 19 décembre 2007 à 18h30 en salle du Conseil, au 1er étage de l'Hôtel de Ville. Les séances du Conseil sont publiques, chacun peut y assister.

A l'ordre du jour de ce Conseil :

• Foncier

Boulevard Jean Charcot – Cession d’une propriété communale à Monsieur Gilles DAMIAN –
Constitution d’une servitude
Avenue de Saint Simond – Cession d’une parcelle de terrain à Madame DE SOUSA COELHO
Rue Jean Jules Herbert – Cession de terrain à la Société EDIPHIS

• Urbanisme

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Convention avec le CAL PACT

• Travaux

Espace Puer : Avant projet sommaire ; coût d’objectif et plan de financement
Requalification de l’ilôt Victoria : mandat d’études confié à la SAS
Transformateur EDF - Fresque trompe l’oeil – carrefour Pont des Adieux : demande de subvention au
S.D.E.S.

• Affaires Générales

Adhésion de la Commune à l’Association « Centre de Ressource pour le Développement Social
Urbain » (CR-DSU)
Dénominations de voies

• Finances

Budgets primitifs 2008 – Budgets annexes
Budget primitif 2008 - Subventions aux associations
Décisions modificatives et mesures comptables
Décisions modificatives N°6 - Subventions aux Associations